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Marques déposées par la société S.A.S. DELICES ET MINCEUR
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MINCEUR GOURMANDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINCEUR GOURMANDE
S.A.S. DELICES ET MINCEUR

Numéro de dépôt :
3232280
Date de dépôt :
16/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2013
MINCEUR GOURMANDE de S.A.S. DELICES ET MINCEUR

Présentation de la marque MINCEUR GOURMANDE

Déposée le 16 juin 2003 par la société S.A.S. DELICES ET MINCEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINCEUR GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-31 du 1 août 2003.

Le déposant est la société S.A.S. DELICES ET MINCEUR domicilié(e) Lieu dit Le Haut de Saint Aignan,45240 MARCILLY EN VILLETTE - 45240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 458 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.S DELICES ET MINCEUR domicilié(e) Lieu dit Le Haut de Saint Aignan,45240 MARCILLY EN VILLETTE - 45240 - France.

La marque MINCEUR GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINCEUR GOURMANDE est expirée depuis le 16 juin 2013.

S.A.S. DELICES ET MINCEUR a également déposé les autres marques suivantes : UV PATCH , CHICORÉE MINCEUR , COLA MINCEUR , INFUSIONS MINCEUR , SLIM COLA , ACNIGUM , L'AUTHENTIQUE Cappuccino Minceur instantané à base de café , LABORATOIRES NATURAL SCIENTIFIC , BIERE MINCEUR


S.A.S. DELICES ET MINCEUR - Lieu dit Le Haut de Saint Aignan,45240 MARCILLY EN VILLETTE - 45240 - France - SIREN 443458062


S.A.S DELICES ET MINCEUR - Lieu dit Le Haut de Saint Aignan,45240 MARCILLY EN VILLETTE - 45240 - France


Inscription le 25 octobre 2004 - Rejet partiel n°401820 - Publication au BOPI 2004-10-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-47

Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31

Produits pharmaceutiques ; substances diététiques à usage médical ; compléments alimentaires à usage médicale. Café, thé, cacao, sucre, sagou ; farine et préparations faites de céréales. Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.